Cap APA Santé est une marque déposée par l'Association Le Don du Souffle (Association à but non lucratif créée en 1973).
Cap APA Santé réalise des activités physiques et sportives, des activités de recherche scientifique et le stockage électronique de données.
Code APE : 8610 Z
N° Siret  301 793 998 000 24
N° TVA intracommunautaire : FR 11301793998
​
Cap APA Santé

www.capapasante.org
1 Esplanade François Barale

CS91602
25041 BESANCON Cedex
oritter@capapasante.org
Tél : 03 63 08 51 59
 
Directeur de la publication : Madame Carmela Marchand - directrice de l'association Le Don du Souffle

Responsable de la rédaction : Madame Ophélie Ritter - Coordinatrice plateforme Cap APA Santé
Editeur du site : Wix - Wix.com Inc. 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 - Téléphone : +1 415-639-9034 - https://fr.wix.com/ 
Hébergeur du site : OVH - Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France - https://www.ovh.com/fr/. 

​

Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Cap APA Santé est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Cap APA Santé

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des quelconques éléments qu’il contient, sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

​

Mise à jour : 17/09/2019